Journées du droit de la circulation routière 2016 (PDF)

Tous les deux ans depuis plus de trente ans, l'Université de Fribourg organise les Journées du droit de la circulation routière. Le présent livre reproduit les textes ayant servi de base aux conférences présentées en français lors des journées des 23 et 24 juin 2016.

Plusieurs des contributions ici réunies portent sur les conséquences juridiques de l'utilisation de véhicules automobiles avec systèmes d'assistance, y compris de celle bientôt possible de véhicules sans conducteur. L'analyse comprend les aspects de responsabilités civile et pénale et ceux relatifs à la protection des données dans l'emploi de véhicules connectés.

D'autres contributions analysent successivement la portée de la manipulation du CO2 sur les droits des acheteurs des véhicules impliqués, les enquêtes sur l'aptitude à la conduite et leur mise en oeuvre ainsi que les implications de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral sur le " coup du lapin ".

Comme à l'accoutumée, le présent livre comprend la présentation de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral dans les domaines du droit pénal, du droit administratif, du droit de la responsabilité civile et du droit des assurances sociales.



Ont contribué au présent volume et participé comme orateurs :

Vincent Bruhlart, Benoît Carron, Guy Chappuis, Maurice Fellay, Ghislaine Frésard-Fellay, Yvan Jeanneret, Bettina Kahil-Wolff, Cédric Mizel, Bertrand Perrin, Vincent Perritaz, Quentin Van Beek et Franz Werro. Ce dernier a également assumé l'organisation des journées en langue française.